Le lotissement "Le Petit Prince" est situé sur la Commune de COPPONEX,
au lieu-dit "Sur Follon Sud".
Le terrain se situe le long de la Route Départementale n° 27.

1- Plan d'occupation des sols
Le terrain à lotir est situé en zone UC au Plan d'Occupation des Sols de la Commune. La zone UC est une zone à vocation résidentielle avec pour objectif de développer l’habitat individuel ou groupé.

2- Objectif de l'opération
L'opération a pour objectif de morceler la propriété d'origine en 3 lots destinés à la construction de logements individuels, conformément au caractère de la zone UC du Plan d'Occupation des Sols. Deux lots, détachés par certificat d'urbanisme, viendront compléter cette opération.

3- Dispositions prévues

3.1 - Insertion dans le site
Cette opération s'inscrit à l'intérieur d'un tissu bâti existant, dans une zone définie au Plan d'Occupation des Sols comme étant destinée à accueillir des constructions individuelles à usage d'habitation. Les futurs lots seront desservis par une voie en servitude sur les lots qui s'intègre à la topographie du site en limitant les talus de déblais et de remblais.
Les futures constructions adopteront l’orientation générale des habitations du secteur.
Les proportions des constructions devront s’intégrer au paysage urbain environnant du point de vue des perceptions lointaines et dominantes de la dite construction.

3.2 - Respect de l'environnement
Les réseaux et équipements nécessaires à la viabilité des lots seront réalisés en souterrain.

3.3 - Qualité de l'architecture
Les constructions devront constituer un ensemble présentant une unité d'architecture et de composition avec le bâti environnant, et en concordance avec le caractère général du site. Un descriptif détaillé des matériaux et des teintes employés en façades et toiture sera fourni avec la demande de permis de construire.

4- Equipements généraux

4.1 - Voirie
L'accès aux lots se fera à partir d'une voie en servitude sur les lots. Cette voie prendra son origine sur la Route Départementale n° 27.
La largeur de la chaussée réservée à la circulation automobile est de 5,00 mètres.

4.2 - Réseaux
L'ensemble des lots sera desservi par les réseaux souterrains suivants qui seront posés en attente sur chaque parcelle :

- réseau d'eau potable
- réseau d'évacuation des eaux pluviales
- réseau de distribution électrique
- réseau de desserte téléphonique.

L’assainissement sera de type individuel et sera à la charge de chaque acquéreur de lot. La défense incendie sera assurée par un poteau incendie à poser à l’entrée de la voie du lotissement.

4.3 - Divers
Un emplacement poubelles sera disposé à l’entrée du lotissement, en servitude sur le lot 3. Un panneau avec l'indication du nom du lotissement et l'enseigne "Amplitude" du lotisseur sera implanté à demeure à l’entrée du lotissement.