Le lotissement « Le Clos des Gravines » est situé sur la Commune de METZ TESSY, au Sud-Ouest et à environ 500 mètres du centre du Chef-lieu, au lieudit « Aux Gravines », entre les n° 14 et 36, route des Grands Prés. La pente du terrain est sensiblement orientée Est-Ouest. Elle est comprise entre 6,5% et 7 %.
1- Plan d'occupation des sols
Le terrains à lotir est situé en zone UDb au Plan d’Occupation des Sols de la Commune de METZ TESSY et dispose donc de tous les équipements nécessaires à proximité. La zone UDb est destinée à recevoir principalement de l’habitat de type individuel.
2- Propriété
La Sarl RDL IMMO est propriétaire des parcelles cadastrées section AC n° 105, 108p, 114p, 166p et 169, en zone UDb et section Ac n° 102, 106, 107, 112 et 113 en zone ND, pour une contenance cadastrale totale de 1 ha 08 a 12 ca.
La superficie du terrain à lotir est de 58 a 10 ca.
La Sarl RDL IMMO a cédé, au préalable, aux Consorts METRAL, un terrain de 9 a 55 ca, formé des parcelles 108p 114p et 166p.
3- Objectif de l'opération
L’opération a pour objectif de morceler la propriété en 6 lots destinés à la construction.
4- Dispositions prévues
4.1 - INSERTION DANS LE SITE
Cette opération s’inscrit à l’intérieur d’un tissu bâti existant, au Nord, au Sud et à l’Ouest, constitué d’habitations récentes. Elle est bordée, à l’Est, par une zone non constructible.
Les futurs lots seront désservis par une voie d’accès qui s’intègre à la topographie du site en suivant le terrain naturel au plus près. Les constructions sont limitées par le règlement du P.O.S. à 8 mètres de hauteur.
4.2 – RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT
Toutes les dispositions sont prises pour respecter l’environnement existant. Les travaux relatifs à ce lotissement ne modifieront pas ou peu l’environnement existant.
4.3 – QUALITE ARCHITECTURALE
Les règles architecturales définies au Plan d’Occupation des Sols de la zone UDb ont été reprises et complétées dans le règlement, afin d’obtenir un ensemble présentant une unité de structure, d’architecture et de composition.
5- EQUIPEMENTS GENERAUX
5.1 – VOIRIE
Les lots seront desservis par une voie de desserte de 5 m. de largeur et 70 m.
de longueur, partant de la route des Grands Prés et se terminant par une aire de manœuvre en T.
5.2 – RESEAUX
L’ensemble des lots sera desservi par les réseaux souterrains suivants qui seront posés en attente sur chaque parcelle :
- réseau d’eau potable
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réseau d’évacuation des eaux pluviales
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réseau d’évacuation des eaux usées
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réseau de distribution électrique
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réseau de distribution de gaz
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réseau de desserte téléphonique.
La défense incendie du lotissement est assurée par le poteau incendie à poser au départ de la voie. Un emplacement à poubelles sera aménagé à l’entrée du lotissement et une batterie de boîtes aux lettres collective sera installée à proximité.
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Accès Espace Administration
